Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMO PRODUCTS
S.A. FIGIE

Numéro de dépôt :
95598611
Date de dépôt :
20/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2005

Présentation de la marque COSMO PRODUCTS

Déposée le 20 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) FIGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSMO PRODUCTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIGIE domicilié(e) 1, Rue de la Harpe, 27000 EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 335 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Gérard GIEUX Société COSMOGEN - France.

La marque COSMO PRODUCTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598611.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMO PRODUCTS est expirée depuis le 20 novembre 2005.

FIGIE a également déposé les autres marques suivantes : ALKOS


S.A. FIGIE - 1, Rue de la Harpe, 27000 EVREUX - France - SIREN 950335684


Mr. Gérard GIEUX Société COSMOGEN - France


Inscription le 18 avril 2001 - Rejet partiel n°322101 - Publication au BOPI 2001-04-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-06

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Couleur, vernis, laque Produits cosmétiques. Conditionnement de produits cosmétiques Produits pharmaceutiques et hygièniques Papier carton.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.